Mentions légales

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION. SI VOUS NE LES ACCEPTEZ PAS, VOUS NE DEVEZ PAS UTILISER CE SITE.

 

La consultation du site www.experielles.com suppose l’acceptation sans réserves des présentes conditions d’utilisation. Les termes « le site » ou « les sites » désignent ci-après le site Internet de l’entreprise « Experielles », située au Château d’Eau, 1 Rue du Triage à HOENHEIM (67800)

 

Identification de l’éditeur

Nom du site : experielles.com
Responsables de la publication : Stéphanie Jodet & Vanessa Basli

Raison sociale :
EXPERIELLES Expertise Comptable SAS
Capital : 2 000 €
RCS Strasbourg TI 828 011 882 – TVA FR03 828011882
Siège social : Château d’Eau, 1 Rue du Triage, 67800 Hoenheim

EXPERIELLES Ressources Humaines SAS
Capital : 2 000 €
RCS Strasbourg B 827 998 188 – TVA FR49827998188
Siège social : 24 Rue Béatrice Hess, 67120 Duttlenheim

Téléphone : 03 88 31 67 94 (prix d’un appel local) – Mail : contact [a] experielles.com

Hébergeur

Hébergeur du site www.experielles.com :

INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44

 

Création graphique et développement

Le site web a été réalisé par la société ALX / Alexandre Metzger (9 Quai Saint-Jean, 67000 STRASBOURG) – www.alxgraphiste.com

 

Conditions d’utilisation

Marques déposées :

Le nom « Experielles » est déposé à l’Inpi.

Aucun autre droit que celui de visiter le site n’est conféré à quiconque.

Propriété intellectuelle : toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéos ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc.) sont la propriété exclusive de la société EXPERIELLES.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de EXPERIELLES.

Est interdite la présentation d’une des pages du site www.experielles.com dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.experielles.com tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).

Un accord préalable de EXPERIELLES requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.experielles-rh.com (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmester du site (contact [a] experielles.com).

Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l’objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l’étranger.

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

 

Données personnelles

EXPERIELLES, en qualité de responsable de traitement, ne recueille pas et ne traite pas les données à caractère personnel via le site internet. Nous n’utilisons pas de cookies.

Vous pouvez nous contacter à l’adresse mail contact [a] experielles.com et au numéro de téléphone 03 88 60 01 53.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits Informatique et Libertés ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation relative aux traitements de vos données à caractère personnel auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) – www.cnil.fr – 3 place de Fontenoy 75007 Paris.

 

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

 

Mise à jour des mentions légales

EXPERIELLES se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. EXPERIELLES invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.

 

CREDITS PHOTOS : ©Adobe Stock